Vices cachés c’est une terminologie complexe pour parler d’un défaut intentionnellement dissimulé. Beaucoup de débats sont ouverts sur le sujet.
La meilleure solution : la conciliation
Vices cachés. Derrière ce terme se cachent tout un monde de situations. Si véritable problème de malhonnêteté au manque de chance, il n’y a parfois qu’un pas et il est difficile d’être totalement objectif. Y a t il eu une intention malhonnête ou bien s’agit il d’un simple malentendu ? Ce qui est certain c’est que les tribunaux français font peu de cas de ces affaires chronophages et encombrantes. C’est pour cela que bien souvent on recommandera la conciliation. Cela permet de sortir rapidement de ce qui pourrait à terme devenir un véritable bourbier.
Le tribunal, une voie longue et coûteuse
Car quand on lance une procédure pour Vices cachés, on doit comprendre que l’on se lance à minima pour 3 ans. Entre les reports et les recours il y a de fortes chances que les grands gagnants soient les avocats des deux parties. On pourra ainsi imaginer facilement un an avant la nomination d’un expert et des délibérations qui sont bien souvent sans rapport avec la réalité. Un toit défaillant ce n’est pas forcément la faute d’un mauvais entretien ou d’un couvreur négligeant. En effet, il faudra argumenter les demandes et les documenter. Un propriétaire ne peut se plaindre par exemple d’une fuite postérieure à son entrée dans les lieux. Comme indiqué dans les compromis il achète dans la majorité des cas le bien “en l’état”. Il aura donc du mal à faire valoir ce qu’il estime être ses droits après de longues semaine d’usage.
Vices cachés et mauvaise foi
C’est toute la complexité de ces affaires entre un vendeur qui ne connaît pas trop l’état de son bien, un acquéreur qui n’a eu que quelques visites pour découvrir le bien et le conseiller immobilier qui n’a pas obligation d’avoir des connaissances en construction et entretien des bâtis. En effet bien souvent on voit la faute rejetée sur les professionnels, mais les jugements ne vont que rarement dans ce sens. Si il est avéré qu’il a caché une information dans le but de vendre alors le professionnel pourra être mis en cause. Encore faudra-t-il en apporter la preuve. Les tribunaux, après de longs mois de délibération on bien souvent tendance à débouter les acquéreurs. Et cela semble logique.