Souvent, on trouve une liste de mobilier en annexe des compromis de vente. C’est une pratique qui va bénéficier principalement à l’acquéreur, mais qui peut accélérer une vente.
Faire l’inventaire du mobilier inclus dans la vente
Il faut en effet distinguer le mobilier et l’immobilier. Encore une preuve si il en fallait que les robots ne sont pas prêts à remplacer les conseillers immobilier. Il faut en parler avec votre conseiller, il vous orientera vers le choix judicieux et surtout vous évitera les pièges. Non, par exemple une cabine de douche ne peut pas être listée dans le mobilier; En effet, on part du principe que le mobilier c’est tout ce qui est… mobile. Ce que le vendeur aurait pu déménager avec lui. L’immobilier c’est ce qu’il laisse parce que le retirer reviendrait à détruire le bien immobilier dans son entité. Ce qui est fixé en général ne peut pas être comptabilisé.
Réduire le montant de la vente
Il convient de faire attention toutefois à ne pas exagérer la valeur du mobilier. L’économie recherchée par l’acquéreur ne plaira pas à l’administration fiscale. En effet, si la valeur notifiée du mobilier excède 5% du prix de vente, il y a de fortes chances pour qu’il y ait une correction. Cet ajustement se fera avec des pénalités et forcément la manœuvre deviendrait au final bien moins intéressante. Il faut documenter au maximum l’opération et faire en sorte que l’acquéreur puisse prouver, si besoin à l’aide de photos, que son estimation de la valeur du mobilier est fondée.
Réduire les frais de Notaire
On va jouer sur le montant des droits d’enregistrement. Ce sont des taxes perçues par l’administration fiscale. En effet, si la valeur du mobilier apparaît sur le compromis de vente, alors les droits d’enregistrement seront calculés sur la base du bien « nu ». C’est un détail sur certaines ventes, mais cela peut aider certains à la décision.
Attention, on parle souvent de quelques centaines d’euros, c’est pourquoi il est recommandé d’agir avec précaution. Ce n’est pas forcément indispensable de se lancer dans des calculs compliqués. Abordez le sujet avec votre Notaire également, il saura vous donner de bons conseils.